Déposée le 23 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) LE CONFECTIONNEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Couleur et Toile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-02 du 8 janvier 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE CONFECTIONNEUR domicilié(e) 129 Rue de Tourcoing, B.P. 33, 59051 ROUBAIX CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 296 241 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CONFECTIONNEUR SA - France.
La marque Couleur et Toile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762645.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Couleur et Toile est expirée depuis le 23 novembre 2008.
LE CONFECTIONNEUR a également déposé les autres marques suivantes : EXPRESSIVE
LE CONFECTIONNEUR SA - 129 Rue de Tourcoing, B.P. 33, 59051 ROUBAIX CEDEX 1 - France - SIREN 409296241
LE CONFECTIONNEUR SA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-20
Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02
Appareils d'éclairage Lampadaires - abat-jour Meubles, miroirs, cadres Fils à usage textile Tissus à usage textile, linge de maison et de table en matières textiles Jeté de canapé en matières textiles, de fauteuil en matières textiles, enveloppe de coussin en matières textiles, double rideaux en matières textiles, plaides, housses de fauteuils et de canapés Dentelles et broderies, rubans, lacets boutons, crochets et oeillets, épingles, aiguilles.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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